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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 1086
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Texte intégral
1086.(Abrogé : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.).
2009, R.V.Q. 1400, a. 1086; 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
1086.Dans les zones mentionnées à l’article 1083, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
1°un parc de conservation naturelle du groupe R4 espace de conservation naturelle à l’égard des espaces naturels à préserver illustrés au plan de l’annexe V;
2°au nord-ouest du tronçon sud-ouest – nord-est de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe V, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement d’un à trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages.
Aux fins du premier alinéa du présent sous-paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer, en front du tronçon sud-ouest – nord-est de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe V, les bâtiments en rangées de trois étages;
b)un centre de la petite enfance ou une garderie;
c)un parc du groupe R1 parc à l’égard des parcs de voisinage illustrés au plan de l’annexe V;
3°entre la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe V et le tronçon sud-ouest – nord-est de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe V, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement de quatre à 12 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent trois ou quatre étages;
b)un usage du groupe H1 logement de plus de 12 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent quatre à six étages;
c)un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires, exercé dans des bâtiments qui comptent quatre à six étages;
d)un centre de la petite enfance ou une garderie, exercé au rez-de-chaussée des bâtiments résidentiels.
Aux fins du premier alinéa du présent paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer les bâtiments résidentiels de plus forte densité et de hauteur plus élevée dans la portion sud-ouest du territoire, notamment, en front du boulevard Robert-Bourassa, et prévoir une réduction graduelle de la hauteur, du gabarit et du nombre de logements des bâtiments en direction nord et nord-est;
4°au sud-est de la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe V, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement de plus de 12 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent quatre à six étages;
b)un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires, exercé dans des bâtiments qui comptent quatre à six étages;
c)un centre de la petite enfance ou une garderie, exercé au rez-de-chaussée des bâtiments résidentiels.
Aux fins du premier alinéa du présent paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer, en front du boulevard Robert-Bourassa, les bâtiments de six étages.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1086.
1086.Dans les zones mentionnées à l’article 1083, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
1°un parc de conservation naturelle du groupe R4 espace de conservation naturelle à l’égard des espaces naturels à préserver illustrés au plan de l’annexe V;
2°au nord-ouest du tronçon sud-ouest – nord-est de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe V, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement d’un à trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages.
Aux fins du premier alinéa du présent sous-paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer, en front du tronçon sud-ouest – nord-est de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe V, les bâtiments en rangées de trois étages;
b)un centre de la petite enfance ou une garderie;
c)un parc du groupe R1 parc à l’égard des parcs de voisinage illustrés au plan de l’annexe V;
3°entre la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe V et le tronçon sud-ouest – nord-est de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe V, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement de quatre à 12 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent trois ou quatre étages;
b)un usage du groupe H1 logement de plus de 12 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent quatre à six étages;
c)un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires, exercé dans des bâtiments qui comptent quatre à six étages;
d)un centre de la petite enfance ou une garderie, exercé au rez-de-chaussée des bâtiments résidentiels.
Aux fins du premier alinéa du présent paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer les bâtiments résidentiels de plus forte densité et de hauteur plus élevée dans la portion sud-ouest du territoire, notamment, en front du boulevard Robert-Bourassa, et prévoir une réduction graduelle de la hauteur, du gabarit et du nombre de logements des bâtiments en direction nord et nord-est;
4°au sud-est de la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe V, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement de plus de 12 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent quatre à six étages;
b)un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires, exercé dans des bâtiments qui comptent quatre à six étages;
c)un centre de la petite enfance ou une garderie, exercé au rez-de-chaussée des bâtiments résidentiels.
Aux fins du premier alinéa du présent paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer, en front du boulevard Robert-Bourassa, les bâtiments de six étages.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1086.
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